Catégorie : AI Act doctrine
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Intelligence artificielle et éthique : quels enseignements des humanistes de la Renaissance ?
Fauchoux (Vincent), Légipresse 2025 p.43
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Le règlement IA et la typologie des entreprises
Guerrier (Claudine), Revue Lamy Droit de l’Immatériel, No 215, 1er juin 2024
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La place des droits fondamentaux dans l’AI Act
Barbé (Vanessa), Dalloz IP/IT 2025 p.93
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Intelligence artificielle : environnement réglementaire en droit français et en droit de l’Union européenne – Pratiques et prospectives
Deroudille (Alexis) et Fatah (Farid), Revue de l’Union européenne 2025 p. 326
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Obligations de transparence sur les données d’entraînement du RIA : retour sur le rapport de mission du CSPLA
Migliore (Elodie), Dalloz actualité 22 janvier 2025
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Contenu et limites du contrôle humain dans le droit de l’intelligence artificielle générative
William Letrone, Ludovica Robustelli. Contenu et limites du contrôle humain dans le droit de l’intelligence artificielle générative. Journal de Droit Européen, 2025, 323, pp.394-401. ⟨hal-05432203⟩
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La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA
Mélanie Clément-Fontaine. La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA. Dalloz Actualité, 2025. ⟨hal-05365060⟩
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Systèmes d’IA à haut risque : identification, obligations des différents acteurs
Bertrand Cassar, Lamy Liaisons, Le Lamy Droit de l’IA, 9, 2025 La mise en conformité d’un système d’IA à haut risque au règlement européen sur l’IA suppose d’identifier qu’il relève bien de la définition légale, de le rattacher à l’une des catégories concernées (produits réglementés ou domaines sensibles) et de satisfaire, pour l’ensemble des acteurs…
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Une analyse critique des exigences en matière de documentation technique de l’article 11 et de l’annexe IV du règlement européen sur l’intelligence artificielle (IA Act). 2025. ffhal05368630f
Winston Maxwell, Alicia Breidenstein, version préliminaire soumise le 17 novembre 2025, hal05368630f L’article analyse les exigences de documentation technique imposées par l’article 11 et l’annexe IV de l’AI Act, en mettant en lumière les incohérences et redondances de cette annexe, les incertitudes sur sa portée normative et les difficultés pratiques de mise en conformité, en…