Catégorie : Droit du travail

Droit de l’intelligence artificielle

Village de la Justice, 10 mars 2026 L’ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à l’intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l’utilité – universitaires, magistrats, avocats, juristes d’entreprise.
Une IA juridique en circuit fermé pour sécuriser les décisions des élus du personnel

solutions-numériques.com, 9 mars 2026 Les Éditions Tissot lancent Tissot CSE IA, un agent conversationnel spécialisé en droit du travail conçu pour accompagner les élus du CSE dans leurs prises de décision.
«Ça risque d’être assez aliénant»: l’intelligence artificielle va surveiller les employés de Burger King au Québec

Le Journal du Quebec, 6 mars 2026 Les employés des restaurants Burger King au Québec seront bientôt surveillés par une intelligence artificielle qui va écouter leurs conversations et leur donner des ordres.
Utiliser ChatGPT au travail : est-ce vraiment légal ?

Journal du Geek, 4 mars 2026 Peut-on se faire virer pour avoir utilisé ChatGPT ou toute autre intelligence artificielle dans le cadre de son travail ? Voici ce que dit la loi.
L’IA au service du patronat

cgt.fr, 28 janvier 2026
L’IA au travail : tout savoir sur ses droits en 16 questions

CGT, 30 juillet 2025
Intelligence artificielle (IA) : attention à la consultation du CSE

open.lefebvre-dalloz.fr, 25 septembre 2025 Une ordonnance du tribunal judiciaire de Paris condamne un employeur à consulter son CSE sur le déploiement d’une plateforme d’accès aux outils d’IA génératives, mais refuse ce droit concernant la nouvelle version d’un outil conversationnel RH. Ce type de contentieux se multiplie devant les tribunaux judiciaires.
Droits des travailleurs et intelligence artificielle : le CSE doit être consulté

humanite.fr, 23 septembre 2025 Si le développement exponentiel des outils d’intelligence artificielle au sein des entreprises paraît inéluctable, elle ne doit pas se faire au détriment des droits des travailleurs. Par Aline Chanu, avocate.