Un prompt peut bénéficier du droit d’auteur lorsqu’il présente une originalité suffisante, tandis que certaines instructions techniques pourraient relever du régime applicable aux logiciels. En entreprise, la titularité des droits devient particulièrement sensible : les créations originales d’un salarié nécessitent en principe une cession à l’employeur, alors que le régime diffère pour les prompts assimilables à des logiciels. Les entreprises ont donc intérêt à contractualiser les droits, documenter et horodater leurs prompts et, lorsque les conditions sont réunies, à les protéger également par le secret des affaires.
