Étiquette : droit-ia
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Intelligence artificielle / intelligence humaine : qui contrôle qui ?
Charlotte Jacquemot. Intelligence artificielle / intelligence humaine : qui contrôle qui ?. Sève. Droit et intelligence artificielle : éthique et exigence de justice, Tome 66, Lefebvre-Dalloz, pp.51-64, 2025, Archives de philosophie du droit, 978-2-247-23921-4. ffhal-05355570
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Systémes d’intelligence artificielle générative : enjeux d’éthique
Comité national pilote d’éthique du numérique, avis n° 7, 30 juin 2023
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Jugement impliquant l’usage de l’IA, c’est un premier avertissement
lapresse.ca, 12 octobre 2025
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La protection des droits fondamentaux et la transformation de l’emploi salarié à l’épreuve de l’intelligence artificielle
Zerillo (Emma), OpenEdition Journals, 2025
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« L’utilisation d’une IA comme ChatGPT ne remplace pas le spécialiste ; elle complète l’expertise humaine »
Bensoussan (Alain), Gazette du Palais, 14 novembre 2023, n° 37, p. 7
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IA générative et métiers du droit : un rapport du Sénat appelle à ne pas légiférer davantage
Lartigue (Miren), Gazette du Palais, 7 janvier 2025, n° 1, p. 3
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Sommet pour l’action sur l’intelligence artificielle : pour une prise en compte des droits fondamentaux
Défenseur des droits, 10 février 2025
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Mahasti Razavi et Benjamin van Gaver (associés chez August Debouzy) : qui est responsable de l’intelligence artificielle ?
Décideurs Juridiques, 9 février 2026
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Contenu et limites du contrôle humain dans le droit de l’intelligence artificielle générative
William Letrone, Ludovica Robustelli. Contenu et limites du contrôle humain dans le droit de l’intelligence artificielle générative. Journal de Droit Européen, 2025, 323, pp.394-401. ⟨hal-05432203⟩
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La personne à l’heure de l’intelligence artificielle, À propos de The Line de James Boyle
Hervé Dumez, Le Libellio d’ AEGIS, Vol. 21, n° 4 – Hiver 2025, p. 31-37
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L’égalité sous algorithme : comment (re)penser la notion de discrimination en droit européen ?
Raphaële Xenidis. L’égalité sous algorithme : comment (re)penser la notion de discrimination en droit européen ?. Revue des droits et libertés fondamentaux, 2025. ffhal-05382139f
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La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA
Mélanie Clément-Fontaine. La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA. Dalloz Actualité, 2025. ⟨hal-05365060⟩
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Droits d’auteur et Intelligence artificielle (IA)
Le Journal des arts, 9 novembre 2025