Les premières décisions rendues dans les contentieux liés à l’entraînement des modèles d’intelligence artificielle esquissent une évolution de l’appréciation de la preuve en matière de droit d’auteur. L’analyse met en lumière la possibilité d’une présomption d’exploitation des œuvres lorsque certains indices convergents permettent de démontrer leur utilisation probable par un système d’IA. Cette tendance pourrait renforcer la position des titulaires de droits dans les litiges opposant créateurs et développeurs de modèles.
