Catégorie : Fiches

  • Fiche – Claude (Anthropic)

    14 juin 2026 Fiche – Claude (Anthropic) Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Pourquoi l’IA Claude d’Anthropic bouleverse le monde du travail » « Anthropic Targets Lawyers With Claude For Word » « Freshfields Now Partners With Anthropic » « Droit et IA : danger ! Confier son dossier juridique à ChatGPT…

  • Fiche — La fonction de juger à l’ère de l’intelligence artificielle

    14 juin 2026 Cette fiche est déjà structurée et documentée, mais comme pour les précédentes, elle gagnerait à être transformée en une véritable fiche encyclopédique DTI sur la notion juridique de « fonction de juger » à l’ère de l’IA, plutôt qu’en un simple article de vulgarisation. Le principal apport de la base documentaire n’est…

  • Fiche — « Code is Law »

    14 juin 2026 Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales La notion de Code is Law ne semble pas, à ce stade, faire l’objet d’une fiche spécifique dans la base documentaire. Elle est toutefois abordée indirectement à travers plusieurs thématiques recensées dans Dabo Tibi Ius : Sources doctrinales fondamentales Lawrence Lessig Code and Other…

  • Fiche — Intelligence artificielle et droit de l’environnement

    29 juin 2026. Sources principales La base documentaire Dabo Tibi Ius contient de nombreux articles relatifs : Sources connexes « Fiche – Règlement IA (AI Act) : présentation générale » Articles relatifs aux centres de données, à la souveraineté numérique et à la gouvernance de l’IA recensés dans la base documentaire. Analyse documentaire Les publications…

  • Fiche — Justice prédictive

    Fiche – Justice prédictive Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « IA et justice civile : le rapport du Club des juristes trace la voie d’une transformation maîtrisée » « [Rapport] IA et Justice civile : « L’IA assiste, l’humain se recentre » » « IA et justice civile : « Paradoxalement, l’IA pourrait rendre la…

  • Fiche — Intelligence artificielle et procédure civile

    13 juin 2026 Cette fiche est nettement meilleure que les précédentes sur Code is Law ou IA et environnement, car elle s’appuie sur plusieurs articles identifiables de la base DTI et traite un véritable sujet juridique autonome : la procédure civile à l’ère de l’IA. Source : Cependant, pour atteindre le niveau encyclopédique DTI, je…

  • Fiche — Intelligence artificielle, MARD et arbitrage

    26 juillet 2026 Présentation générale L’intelligence artificielle intervient désormais dans la prévention et le règlement des différends. Elle peut assister les parties, leurs conseils, les médiateurs, les conciliateurs, les arbitres et les institutions dans l’analyse du litige, la recherche juridique, la gestion documentaire, la négociation, la rédaction et l’administration de la procédure. Les modes amiables…

  • Fiche — Les éditeurs juridiques français face à l’intelligence artificielle

    13 juin 2026 Fiche – Les éditeurs juridiques face à l’intelligence artificielle Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « IA juridique : l’heure de la maturité a sonné » « Pour une nouvelle économie des services numériques du droit : reprendre la main sur la connaissance, rebâtir la confiance » Sources connexes Articles…

  • Fiche — Droit international et intelligence artificielle

    13 juin 2026 Voici la version que je publierais sur Dabo Tibi Ius. Elle est davantage centrée sur la gouvernance internationale de l’intelligence artificielle, intègre une véritable analyse documentaire, développe la soft law, la géopolitique normative et les enjeux de responsabilité, tout en restant fidèle aux sources identifiées dans la base documentaire. Source documentaire utilisée…

  • Fiche – Smart Contracts et intelligence artificielle

    13 juin 2026 Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Quels contrats prévoir pour lancer une plateforme d’intelligence artificielle ? » « IA coupables : le Conseil d’État réarme les ayants droit, sans lever tous les verrous » « L’intelligence artificielle et le risque assurantiel : un cadre juridique en construction » Sources…

  • Fiche – Droit des contrats et intelligence artificielle

    13 juin 2026 Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Quels contrats prévoir pour lancer une plateforme d’intelligence artificielle ? » « IA coupables : le Conseil d’État réarme les ayants droit, sans lever tous les verrous » « [Tribune] L’intelligence artificielle peut-elle analyser votre contrat de travail ? Ce que le droit…

  • Fiche – Droit des assurances

    13 juin 2026 Voici la version que je publierais sur Dabo Tibi Ius. Elle est restructurée selon la méthodologie documentaire du site, distingue clairement l’assurance utilisant l’IA de l’assurance des risques liés à l’IA, développe la question centrale de l’assurabilité des risques algorithmiques et intègre les enjeux du RGPD, de DORA et de l’AI Act.…

  • Fiche – Droit de la preuve

    14 juin 2026 Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « L’IA face au droit : l’heure des preuves » « La preuve sous l’œil de l’IA : menace ou opportunité pour la justice ? » « Les discussions avec une IA peuvent-elles être utilisées comme preuve contre vous en justice ? » Sources…

  • Fiche – Règlement Omnibus (Union européenne)

    13 juin 2026 En revanche, sous sa forme actuelle, la fiche reste trop proche d’une synthèse d’actualité réglementaire. Pour une publication DTI, elle devrait être davantage reconstruite autour de la notion de rationalisation du droit numérique européen et de ses conséquences juridiques. Évaluation Critère Évaluation Originalité du sujet Excellent Actualité Excellent Exploitation documentaire Très bon…

  • Fiche Encyclique Magnifica Humanitas

    Fiche – Encyclique Magnifica Humanitas Fiche – Magnifica Humanitas : l’encyclique de Léon XIV sur l’intelligence artificielle Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Magnifique humanité : texte intégral de l’encyclique de Léon XIV » « L’encyclique de Léon XIV : que l’IA serve l’humanité et non le pouvoir de quelques-uns » «…