Catégorie : Fiches

  • Fiche – Notariat et intelligence artificielle

    14 juin 2026. Fiche – Intelligence artificielle et notariat Présentation générale L’intelligence artificielle (IA) s’impose progressivement comme un outil de transformation des études notariales. Son développement s’inscrit dans un mouvement plus large de numérisation des professions du droit, marqué par l’automatisation de certaines tâches documentaires, l’exploitation de données massives et l’apparition d’outils d’assistance à la…

  • Fiche – Métiers du droit et intelligence artificielle

    14 juin 2026. Sources documentaires DTI mobilisées Présentation générale L’intelligence artificielle transforme progressivement l’activité notariale. Les articles Dabo Tibi Ius consacrés au notariat montrent que la profession ne traite plus l’IA comme un sujet abstrait : elle organise des formations, des journées d’étude et des réflexions professionnelles sur ses usages, ses limites et ses risques.…

  • Fiche – Véhicules autonomes

    14 juin 2026. Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Fiche – Règlement IA (AI Act) : présentation générale » « La nouvelle directive sur les produits défectueux : vers une appréciation dynamique de la défectuosité des systèmes d’IA et des produits numériques » « Physical AI : quels cadres juridiques pour les…

  • Fiche – Responsabilité du fait des produits défectueux

    14 juin 2026. Fiche – Responsabilité du fait des produits défectueux et intelligence artificielle Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « La nouvelle directive sur les produits défectueux : vers une appréciation dynamique de la défectuosité des systèmes d’IA et des produits numériques » « Fiche – Règlement IA (AI Act) : présentation…

  • Fiche – Responsabilité et intelligence artificielle

    14 juin 2026. Sources principales « Fiche – Règlement IA (AI Act) : présentation générale » « La nouvelle directive sur les produits défectueux : vers une appréciation dynamique de la défectuosité des systèmes d’IA et des produits numériques » « L’intelligence artificielle générative et protection des données personnelles : quelles responsabilités ? » «…

  • Fiche – Ontologie (Intelligence artificielle)

    14 juin 2026 Ontologie Présentation générale Une ontologie est une représentation formelle et structurée des connaissances d’un domaine. Elle décrit de manière explicite les concepts, leurs propriétés ainsi que les relations qui les unissent afin de permettre à des systèmes informatiques de comprendre, partager et exploiter ces connaissances. Issue de la philosophie, où elle désigne…

  • Fiche – Gino Legaltech

    14 juin 2026 Gino Legaltech Présentation générale Gino Legaltech est une legaltech française fondée par l’avocat d’affaires Philippe Ginestié. L’entreprise est principalement connue pour son activité dans le domaine de l’automatisation documentaire et des robots contractuels, des outils permettant de générer, personnaliser et gérer des documents juridiques de manière automatisée. Positionnée à l’intersection du droit,…

  • Fiche – Jimini

    14 juin 2026 La fiche actuelle est beaucoup plus proche du niveau attendu DTI que les précédentes, car elle part réellement des articles identifiés dans la base. En revanche, pour une publication encyclopédique DTI, je la renforcerais fortement sur trois points : Fiche – Jimini Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources directement consacrées à…

  • Fiche – Claude (Anthropic)

    14 juin 2026 Fiche – Claude (Anthropic) Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « Pourquoi l’IA Claude d’Anthropic bouleverse le monde du travail » « Anthropic Targets Lawyers With Claude For Word » « Freshfields Now Partners With Anthropic » « Droit et IA : danger ! Confier son dossier juridique à ChatGPT…

  • Fiche — La fonction de juger à l’ère de l’intelligence artificielle

    14 juin 2026 Cette fiche est déjà structurée et documentée, mais comme pour les précédentes, elle gagnerait à être transformée en une véritable fiche encyclopédique DTI sur la notion juridique de « fonction de juger » à l’ère de l’IA, plutôt qu’en un simple article de vulgarisation. Le principal apport de la base documentaire n’est…

  • Fiche — « Code is Law »

    14 juin 2026 Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales La notion de Code is Law ne semble pas, à ce stade, faire l’objet d’une fiche spécifique dans la base documentaire. Elle est toutefois abordée indirectement à travers plusieurs thématiques recensées dans Dabo Tibi Ius : Sources doctrinales fondamentales Lawrence Lessig Code and Other…

  • Fiche — Intelligence artificielle et droit de l’environnement

    29 juin 2026. Sources principales La base documentaire Dabo Tibi Ius contient de nombreux articles relatifs : Sources connexes « Fiche – Règlement IA (AI Act) : présentation générale » Articles relatifs aux centres de données, à la souveraineté numérique et à la gouvernance de l’IA recensés dans la base documentaire. Analyse documentaire Les publications…

  • Fiche — Justice prédictive

    Fiche – Justice prédictive Sources documentaires Dabo Tibi Ius mobilisées Sources principales « IA et justice civile : le rapport du Club des juristes trace la voie d’une transformation maîtrisée » « [Rapport] IA et Justice civile : « L’IA assiste, l’humain se recentre » » « IA et justice civile : « Paradoxalement, l’IA pourrait rendre la…

  • Fiche — Intelligence artificielle et procédure civile

    13 juin 2026 Cette fiche est nettement meilleure que les précédentes sur Code is Law ou IA et environnement, car elle s’appuie sur plusieurs articles identifiables de la base DTI et traite un véritable sujet juridique autonome : la procédure civile à l’ère de l’IA. Source : Cependant, pour atteindre le niveau encyclopédique DTI, je…

  • Fiche — Intelligence artificielle, MARD et arbitrage

    26 juillet 2026 Présentation générale L’intelligence artificielle intervient désormais dans la prévention et le règlement des différends. Elle peut assister les parties, leurs conseils, les médiateurs, les conciliateurs, les arbitres et les institutions dans l’analyse du litige, la recherche juridique, la gestion documentaire, la négociation, la rédaction et l’administration de la procédure. Les modes amiables…